1. Informations légales

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* Le directeur de la publication du site web est Higel Emmanuel.

* Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
OVH
SAS au capital de 5 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

*  Le présent site web est édité par EURL CADOMAX au capital de 500€.
SIRET 52281558800010
RCS Nantes B 522 815 588

Cordonnées de contact:
26 rue des ifs
44240 La Chapelle sur erdre

Adresse de courrier électronique : webmaster [@] horoscope-amour[point]net

Téléphone: 06 15 47 48 24

2. Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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Emmanuel Higel ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

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3. Informatique et Libertés

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site web ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Emmanuel Higel, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Emmanuel Higel par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature par l’intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique.

4. Cookies

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

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5. Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Emmanuel Higel est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Emmanuel Higel est producteur.

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